Autonomie sur site
Une organisation pensée pour limiter la sollicitation des équipes et des infrastructures de l’établissement, avec une autonomie énergétique adaptée aux interventions.
Développé en priorité pour les établissements de prestige, le savoir-faire Hôtomautive accompagne également les automobiles lors de rallyes et de journées circuit, avec des protocoles adaptés à chaque environnement.
L’automobile de prestige occupe une place croissante dans l’expérience des établissements haut de gamme. Hôtomautive permet d’y répondre avec un service dédié pensé dès l’origine pour leurs contraintes : interventions directement sur site, fonctionnement autonome, protocoles silencieux et maîtrisés, prise en charge sécurisée et image sobre. Le soin du véhicule devient ainsi une prestation supplémentaire de l’établissement, sans alourdir son organisation ni compromettre son environnement.
Une organisation pensée pour limiter la sollicitation des équipes et des infrastructures de l’établissement, avec une autonomie énergétique adaptée aux interventions.
Des protocoles sans eau ou à la vapeur, sélectionnés selon le véhicule et son environnement, pour conjuguer précision du soin, discrétion d’intervention et maîtrise des consommations et des rejets.
Une présence sobre, silencieuse et élégante, pensée pour s’intégrer naturellement à l’image, au rythme et aux standards de chaque établissement.
Le véhicule n’est pas déplacé. La prise en charge et la restitution suivent un protocole dédié, appuyé par un formulaire assurant clarté et traçabilité.
Des protocoles conçus pour préserver, révéler et présenter l’automobile au plus haut niveau. Chaque soin est adapté au véhicule, à ses matériaux et au niveau de finition attendu, avec la même exigence de précision, de discrétion et de respect des surfaces.
L’élégance d’un véhicule se prolonge jusque dans les moindres détails de son habitacle.
Pensé comme un véritable soin de l’habitacle, ce protocole porte une attention particulière à chaque surface et à chaque matière. Aspiration minutieuse, dépoussiérage précis et nettoyage adapté permettent de retrouver un intérieur visuellement net, homogène et parfaitement présenté. Les cuirs, textiles, Alcantara, plastiques et éléments décoratifs sont traités avec discernement, en tenant compte de leur nature et de leur finition. Une attention spécifique est portée aux matériaux nobles et aux zones délicates — cuir, bois laqué, piano black, carbone verni ou inserts décoratifs — afin d’en préserver l’aspect, le toucher et l’élégance. L’objectif n’est pas de transformer artificiellement l’habitacle, mais d’en révéler la qualité, de raviver son rendu visuel et de restituer au client un intérieur soigné jusque dans les détails.
Révéler les lignes, la profondeur et l’éclat du véhicule avec une finition à la hauteur de sa présence.
Réalisé selon un protocole sans eau et sans rejet au sol, le soin extérieur est conçu pour restaurer avec précision la présentation visuelle du véhicule tout en respectant ses surfaces. La carrosserie est travaillée méthodiquement afin d’éliminer les salissures et de retrouver un rendu propre, régulier et élégant. Une attention particulière est accordée à la profondeur du vernis, aux reflets et à la brillance, sans recourir à une correction abrasive. Jantes, pneumatiques, vitrages, éléments laqués et détails de finition sont également traités pour créer une lecture visuelle cohérente de l’ensemble du véhicule. Le résultat recherché est une carrosserie nette et lumineuse, dont les lignes, les volumes et la qualité de finition retrouvent toute leur présence.
Une prise en charge globale pensée pour restituer une automobile parfaitement présentée, à l’intérieur comme à l’extérieur.
Cette expérience réunit le soin intérieur et le soin extérieur dans une approche globale, pensée pour offrir une présentation particulièrement aboutie du véhicule. L’habitacle fait l’objet d’un travail précis sur les surfaces, les matières nobles et les détails, tandis que la carrosserie est soigneusement traitée pour retrouver netteté, profondeur et éclat. Chaque intervention est menée dans une logique d’harmonie : aucun élément ne doit rompre la perception d’ensemble, depuis les vitrages et les jantes jusqu’aux cuirs, inserts décoratifs et surfaces laquées. Le véhicule est ainsi considéré dans sa totalité afin d’en valoriser les lignes, les matériaux et la qualité de finition. À la restitution, le client retrouve une automobile visuellement sublimée, élégante et parfaitement présentée, à la hauteur de l’expérience proposée par l’établissement.
Un soin intérieur et extérieur complet, prolongé par la pose d’une cire de carnauba naturelle issue du palmier brésilien, recherchée pour la profondeur, l’éclat et la chaleur qu’elle apporte au vernis.
L’Expérience Concours réunit un soin intérieur et extérieur complet, puis se prolonge par la pose d’une cire suisse élaborée à partir de carnauba, cire végétale naturelle provenant du Brésil. L’habitacle, ses matières nobles, la carrosserie et les détails extérieurs font d’abord l’objet d’une prise en charge minutieuse afin d’obtenir une présentation parfaitement cohérente du véhicule. La carnauba intervient ensuite comme le geste final du soin. Appréciée dans l’univers automobile haut de gamme pour son rendu profond et chaleureux, elle révèle la richesse des reflets, intensifie la brillance et laisse une finition lisse et raffinée, tout en apportant une protection à la peinture. L’Expérience Concours associe ainsi la précision d’un soin complet à une finition naturelle qui souligne les lignes, la couleur et le caractère de l’automobile.
Au-delà des établissements, Hôtomautive adapte ses protocoles aux événements où la présentation de l’automobile, le rythme du programme et l’attention portée aux détails occupent une place essentielle.
Rallye
Une prise en charge pensée pour les rallyes automobiles et rendez-vous routiers d’exception. Hôtomautive adapte son intervention au programme, aux étapes et au rythme de l’événement afin de préserver, entre les parcours, une présentation à la hauteur des automobiles engagées.
Étudier une collaboration
Pour certaines journées circuit et rencontres automobiles, Hôtomautive propose une prise en charge adaptée au rythme des sessions et aux exigences de présentation de véhicules d’exception.
Échanger sur une intervention →Chaque partenariat s’adapte au fonctionnement de l’établissement afin d’inscrire naturellement le service dans son parcours client.
Le parcours est défini avec l’établissement selon ses habitudes : demande, réservation, créneau d’intervention et restitution s’intègrent naturellement au fonctionnement des équipes.
La conciergerie ou la réception conserve un interlocuteur privilégié pour transmettre les demandes et assurer une expérience fluide, discrète et cohérente pour chaque hôte.
Le partenariat évolue avec les besoins de la Maison : recommandation du service, réservation et coordination avec les équipes peuvent être ajustées au fil de la relation.
Les modalités de disponibilité sont pensées avec chaque établissement afin d’accompagner son activité et d’apporter une réponse adaptée aux attentes de sa clientèle.
Présentez-nous votre structure ou établissement et vos attentes. Nous étudierons avec vous une collaboration adaptée à votre fonctionnement et à l’expérience que vous souhaitez proposer à vos hôtes.
Dernière mise à jour : 29 septembre 2026.
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Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Hôtomautive met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données contre la perte, l’altération, l’accès non autorisé ou la divulgation. Aucun système ne pouvant garantir une sécurité absolue, Hôtomautive s’engage à réagir dans les meilleurs délais en cas d’incident avéré.
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Version du 14 septembre 2026.
Prestations de soin esthétique automobile - tous environnements d’intervention
Les présentes conditions encadrent les prestations réalisées directement par HÔTOMAUTIVE pour ses Clients, ainsi que celles organisées par l’intermédiaire d’un partenaire. Elles s’appliquent notamment aux interventions en établissement hôtelier, auprès de particuliers, sur circuit, paddock, rassemblement, événement ou pour le compte d’une organisation.
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », définissent les conditions de réservation et d’exécution des prestations de soin esthétique automobile réalisées par HÔTOMAUTIVE, quel que soit l’environnement d’intervention ou la qualité du Client.
Le « Prestataire » désigne HÔTOMAUTIVE. Le « Client » désigne toute personne physique ou morale qui commande ou bénéficie de la prestation : particulier, professionnel, association, club, exploitant de circuit, organisateur ou structure événementielle. Le « Partenaire » désigne tout établissement ou organisme qui présente, recommande ou facilite le service.
Lorsque le Client commande directement auprès du Prestataire, le contrat de prestation est conclu entre le Client et HÔTOMAUTIVE. Le Prestataire détermine le prix, confirme la réservation, facture le Client et encaisse le règlement. Les présentes CGV régissent intégralement cette relation contractuelle.
Lorsqu’un Partenaire présente le service, recueille une demande ou facilite son organisation, le contrat de prestation demeure conclu directement entre le Client et HÔTOMAUTIVE dès lors que le Prestataire confirme la réservation et facture le Client. Le Partenaire n’est pas réputé prestataire du soin et ne peut engager HÔTOMAUTIVE au-delà des informations ou autorisations qui lui ont été expressément confiées.
Si, exceptionnellement, une entité commande une prestation en son propre nom et pour son propre compte, cette entité devient le Client au sens des présentes CGV, y compris lorsqu’elle organise ensuite l’accès au service pour des participants, membres, invités ou bénéficiaires.
La confirmation de réservation, le devis, le bon de commande et les éventuelles conditions particulières expressément acceptées prévalent sur les présentes CGV pour les seuls éléments qu’ils modifient. Tout accord commercial conclu avec un Partenaire régit uniquement les rapports entre celui-ci et HÔTOMAUTIVE.
Les prestations sont exécutées par HÔTOMAUTIVE, entreprise individuelle exploitée par Maël L’Excellent, dont l’établissement est situé 2 route de Montceau, 21360 Lusigny-sur-Ouche, immatriculée au Registre national des entreprises sous le numéro 109 426 445.
Téléphone : 07 67 26 68 04
Adresse électronique : contact@hotomautive.com
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR 16 109426445
Le Prestataire propose les soins suivants, selon le Carnet de soins automobile et les supports en vigueur au jour de la réservation :
Soin Intérieur ;
Soin Extérieur ;
Soin Intérieur & Extérieur ;
Expérience Concours, comprenant le Soin Intérieur & Extérieur complété par l’application d’une cire de Carnauba ;
Soin Race ;
Soin Escale.
Chaque soin est exécuté en considération de la prestation réservée, des caractéristiques du véhicule, de ses matériaux et de son état apparent lors de la prise en charge.
Les prestations constituent des soins esthétiques automobiles. Elles ne sont ni des opérations de rénovation ou de remise à neuf, ni des réparations mécaniques, électriques, électroniques, de carrosserie ou de sellerie. La disparition complète des traces, taches, odeurs, marques, défauts ou dégradations préexistantes ne peut être garantie.
Le Prestataire peut adapter, suspendre, reporter ou refuser tout ou partie d’une intervention lorsque l’état du véhicule, la nature ou la fragilité de ses matériaux, la température du véhicule ou des surfaces à traiter, les conditions météorologiques, l’environnement d’intervention, les contraintes du site ou de l’événement, ou toute exigence de sécurité ne permettent pas une exécution conforme à ses standards.
4.1 - Transmission de la demande
La demande peut être transmise directement par le Client, par un Partenaire ou par tout interlocuteur habilité. Elle précise la prestation souhaitée, le véhicule concerné, le lieu, le créneau envisagé et toute information utile à la faisabilité de l’intervention.
Toute demande demeure soumise à la disponibilité du Prestataire et à la faisabilité de l’intervention. Elle n’est définitive qu’après confirmation par le Prestataire.
Lorsque HÔTOMAUTIVE contracte directement avec le Client, la confirmation définitive intervient après communication des informations précontractuelles, du prix total applicable et des présentes CGV, puis acceptation du Client. Lorsque le Client est un consommateur et que le contrat est conclu à distance ou hors établissement, les règles de rétractation prévues à l’article 13 s’appliquent lorsqu’elles sont légalement réunies.
Lorsqu’une personne morale, une association, un club, un exploitant de circuit ou un organisateur commande en son nom, la confirmation peut également résulter de l’acceptation d’un devis, d’un bon de commande ou de tout écrit équivalent.
Une fois la demande confirmée, le Prestataire peut échanger avec le Client, le Partenaire ou l’interlocuteur habilité pour l’organisation, le règlement, l’accès au site, la prise en charge du véhicule et le suivi technique.
Le service est proposé sept jours sur sept, sous réserve des disponibilités du Prestataire, des contraintes du lieu d’intervention et des périodes d’indisponibilité temporaire.
La plage habituelle d’intervention est comprise entre 8 h 00 et 20 h 00. Une demande transmise au moins deux heures avant le créneau souhaité est recommandée, sans constituer une garantie de disponibilité.
Des interventions peuvent être réalisées en dehors de cette plage pour répondre à certaines demandes particulières, sous réserve de confirmation et des conditions tarifaires applicables. Lorsqu’un créneau ne peut être honoré, une solution alternative peut être proposée.
6.1 - Prix applicable au Client
Les prestations sont facturées selon le prix communiqué par le Prestataire avant confirmation. Le tarif peut tenir compte de la prestation, du lieu, du véhicule, des contraintes d’accès ou d’organisation et des éventuelles majorations annoncées. Le prix confirmé demeure applicable à la réservation concernée.
Pour les exploitants de circuit, associations, clubs, organisateurs, entreprises, événements ou demandes particulières, les conditions tarifaires peuvent faire l’objet d’un devis, d’un bon de commande ou de conditions particulières. Leur acceptation vaut engagement pour les éléments qu’ils précisent.
Le Prestataire peut faire évoluer ses tarifs et conditions commerciales. Toute évolution est sans incidence sur les réservations, devis ou commandes déjà confirmés, sauf accord exprès contraire.
7.1 - Disponibilité particulière
Toute durée d’intervention effectuée avant 8 h 00 ou après 20 h 00 peut donner lieu à une majoration de 20 € TTC par heure, calculée par tranche de trente minutes, soit 10 € TTC par tranche. Seule la durée effectivement réalisée hors de la plage habituelle est majorée.
Pour une commande professionnelle, associative ou événementielle faisant l’objet d’un devis ou de conditions particulières, les majorations applicables sont celles expressément convenues.
Lorsque l’état constaté lors de la prise en charge nécessite un temps ou des moyens significativement supérieurs à ceux normalement prévus, une majoration ou une adaptation de la prestation peut être proposée. Son montant est communiqué avant tout travail supplémentaire. Aucune majoration n’est appliquée sans l’accord préalable du Client ou de son interlocuteur habilité.
8.1 - Facturation et paiement
Le Prestataire établit la facture au nom du Client qui a commandé la prestation et encaisse directement le règlement. Par principe, le paiement intervient lors de la confirmation au moyen d’un lien de paiement sécurisé. Selon les circonstances et les moyens acceptés par le Prestataire, il peut également intervenir par Tap to Pay, carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen convenu, avant ou à l’issue de la prestation. Les relances, impayés, remboursements et régularisations relèvent du Prestataire.
Lorsqu’un Client professionnel, une association, un club, un exploitant de circuit, un organisateur, une entreprise ou toute autre personne morale bénéficie d’un délai de paiement convenu par écrit, le règlement intervient selon l’échéance figurant sur la facture ou les conditions particulières.
Tout retard de paiement d’un Client professionnel entraîne, de plein droit et sans rappel préalable, l’exigibilité de pénalités calculées au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix points de pourcentage, sans pouvoir être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal. Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement est également due par facture impayée lorsque les dispositions légales applicables le prévoient ; une indemnisation complémentaire peut être réclamée sur justificatifs lorsque les frais exposés excèdent ce montant.
Les prestations peuvent être réalisées en établissement hôtelier, propriété privée, circuit, paddock, site associatif ou professionnel, rassemblement, événement ou tout autre emplacement convenu, sous réserve de conditions d’accès, d’éclairage, d’environnement, de sécurité et de météo compatibles avec l’intervention.
Le véhicule doit être accessible et disponible au créneau confirmé. Les clés, autorisations, accréditations et accès nécessaires sont mis à disposition par le Client, le Partenaire ou l’interlocuteur habilité selon l’organisation convenue.
Avant toute intervention, le Prestataire identifie le véhicule et établit un relevé de son état apparent, au moyen d’un formulaire de prise en charge complété par des photographies ou séquences vidéo horodatées. Un relevé de restitution est réalisé après le soin. Dans la mesure du possible, ces relevés sont effectués contradictoirement avec le Client ou l’interlocuteur habilité ; leur absence, indisponibilité ou refus est mentionné dans le dossier d’intervention et n’empêche pas l’établissement d’un relevé unilatéral.
Ces éléments sont destinés à assurer la traçabilité, à documenter l’état apparent avant et après le soin, à contrôler l’intervention et, si nécessaire, à faciliter l’analyse d’un incident ou d’une réclamation. Ils ne constituent ni une expertise exhaustive du véhicule ni, à eux seuls, une reconnaissance de responsabilité.
La remise des clés au Prestataire, directement ou par l’intermédiaire d’un Partenaire ou d’un interlocuteur habilité, vaut autorisation d’accéder au véhicule et d’effectuer les seules manipulations nécessaires à sa prise en charge et à l’exécution du soin.
Le Client communique des informations exactes concernant le véhicule et signale toute fragilité, modification, protection, réparation, défaut ou particularité technique susceptible d’avoir une incidence sur l’intervention.
Il veille à la disponibilité et à l’accessibilité du véhicule au créneau confirmé. Lorsqu’un Partenaire ou un organisateur coordonne l’intervention, ces informations et obligations peuvent être recueillies par son interlocuteur habilité.
Le Client est invité à retirer préalablement tout effet personnel, document, espèce et objet de valeur. Le Prestataire n’a pas vocation à inventorier ni à assurer la garde des biens laissés dans le véhicule.
12.1 - Annulation par le Client
Le Client peut annuler ou demander la modification de sa réservation sans frais jusqu’à deux heures avant le créneau confirmé, sauf conditions particulières acceptées pour une opération collective ou événementielle. Toute annulation intervenant moins de deux heures avant ce créneau peut donner lieu à des frais plafonnés à 60 € TTC, uniquement dans la limite des coûts engagés et du préjudice raisonnablement justifiable. L’indisponibilité ou l’inaccessibilité du véhicule peut être assimilée à une annulation tardive. Ces frais ne sont pas dus lorsque le Client consommateur exerce valablement son droit légal de rétractation.
Pour les commandes portant sur plusieurs véhicules, une intervention organisée pour un exploitant de circuit, un événement, un rassemblement ou une organisation spécifique, des conditions d’annulation ou de modification particulières peuvent être prévues dans le devis ou la confirmation. Elles doivent être communiquées et acceptées avant la commande.
Lorsque le Prestataire ne peut exécuter la prestation, il en informe sans délai le Client ou l’interlocuteur habilité et propose, lorsque cela est possible, un nouveau créneau. Si le Client refuse ce report ou si aucun report ne peut être proposé, les sommes encaissées au titre de la prestation non exécutée sont intégralement remboursées, sans frais, par le même moyen de paiement sauf accord exprès contraire.
13.1 - Champ d’application
Le présent article s’applique uniquement lorsque le contrat est conclu à distance ou hors établissement entre un Client consommateur et le Prestataire et que les conditions légales du droit de rétractation sont réunies. Il ne s’applique pas automatiquement aux Clients professionnels, associations, clubs, exploitants de circuit, organisateurs ou autres personnes morales.
Le Client dispose alors d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Il peut utiliser le formulaire annexé ou adresser toute déclaration dénuée d’ambiguïté.
Lorsque le Client souhaite que la prestation commence avant l’expiration du délai, le Prestataire recueille sa demande expresse sur un support permettant d’en conserver la preuve. Cette demande fait l’objet d’une validation distincte de l’acceptation générale des CGV. Si la prestation est entièrement exécutée avant l’expiration du délai, la perte du droit de rétractation suppose également l’accord préalable du Client et sa reconnaissance expresse de la perte de ce droit après exécution complète.
Si le Client se rétracte après le commencement anticipé demandé par lui, mais avant l’exécution complète, il reste redevable du montant proportionnel aux services fournis jusqu’à la communication de sa décision.
Les Clients qui n’ont pas la qualité de consommateur ne bénéficient d’un droit de rétractation que lorsqu’un texte impératif le prévoit. À défaut, les conditions d’annulation convenues à l’article 12, dans le devis ou dans les conditions particulières s’appliquent.
Le Prestataire assume la responsabilité de la bonne exécution technique des soins qui lui sont confiés et répond des dommages directement imputables à une faute commise lors de son intervention, dans les conditions prévues par le droit applicable.
Sa responsabilité ne peut être engagée au titre des défauts, usures, altérations ou dégradations préexistants, des fragilités non apparentes ou non signalées, ni des dysfonctionnements mécaniques, électriques, électroniques ou techniques sans lien direct avec le soin réalisé, sauf lorsque leur aggravation est directement imputable à l’intervention du Prestataire.
Le résultat dépend notamment de l’état initial du véhicule, de la nature et du vieillissement des matériaux ainsi que des salissures présentes. Aucun résultat excédant raisonnablement le périmètre du soin réservé ne peut être garanti.
Lorsque les clés lui sont remises, le Prestataire en assure la conservation pendant la durée nécessaire à l’intervention. Toute utilisation du véhicule étrangère aux opérations strictement nécessaires à sa prise en charge et à la réalisation du soin est exclue.
Le Prestataire n’assure aucune mission générale de dépôt, de garde ou de surveillance des biens laissés dans le véhicule. Sa responsabilité ne peut être engagée au titre de leur perte, disparition ou détérioration, sauf faute directement imputable au Prestataire.
À l’issue du soin, le véhicule et, le cas échéant, ses clés sont restitués au Client, au propriétaire, au conducteur ou à toute personne expressément habilitée selon l’organisation convenue. Lorsque la prise en charge est coordonnée par un Partenaire ou un organisateur, la restitution peut être effectuée auprès de son interlocuteur habilité.
Le relevé de restitution prévu à l’article 10 est versé au dossier d’intervention. La restitution met fin à la prise en charge matérielle du véhicule par le Prestataire, sans préjudice de l’examen d’une réclamation ultérieure.
Tout incident significatif constaté ou survenu pendant la prise en charge est documenté et porté dans les meilleurs délais à la connaissance du Client et, lorsque l’organisation de l’intervention le justifie, du Partenaire ou de l’interlocuteur habilité. Le Prestataire prend les mesures nécessaires au traitement de tout incident relevant de son intervention.
Toute réclamation relative à la qualité, à l’exécution, à la facturation ou au règlement est adressée au Prestataire dans les meilleurs délais, accompagnée des éléments permettant d’en apprécier la nature. Lorsqu’elle est d’abord reçue par un Partenaire ou un organisateur, celui-ci la transmet au Prestataire.
Lorsqu’un Partenaire, une association, un club, un exploitant de circuit ou un organisateur coordonne la relation avec les bénéficiaires, le Prestataire assure l’analyse et le traitement des questions relatives à l’exécution technique en coordination avec l’interlocuteur habilité, sans préjudice des droits du Client.
Lorsque cela est nécessaire, le Client permet au Prestataire de constater le défaut ou le dommage allégué avant toute intervention corrective par un tiers. Lorsqu’un dommage directement imputable au Prestataire est établi, son traitement relève de celui-ci et, le cas échéant, de son assureur, sans préjudice des droits du Client.
Les données recueillies sont limitées aux informations nécessaires à la réservation, à l’organisation, à l’exécution, à la facturation lorsqu’elle relève du Prestataire, au suivi du soin, au traitement des incidents et au respect des obligations légales.
Le Prestataire préserve la confidentialité des informations concernant le Client, son véhicule, ses déplacements et ses demandes particulières. Lorsqu’un Partenaire ou un organisateur intervient dans la réservation ou l’organisation, chaque partie traite les données relevant de ses responsabilités conformément à la réglementation applicable et aux accords conclus entre elles.
Les photographies et vidéos nécessaires à la traçabilité ou au traitement d’une réclamation ne sont pas utilisées à des fins publiques ou commerciales. Toute utilisation de communication permettant d’identifier directement ou indirectement le Client, le véhicule, le Partenaire, le lieu d’intervention ou l’événement nécessite une autorisation préalable appropriée. Le refus est sans incidence sur le service.
Les informations détaillées relatives aux traitements, à leurs bases juridiques, à leurs destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes figurent dans la politique de confidentialité de HÔTOMAUTIVE. Toute personne peut exercer ses droits auprès de HÔTOMAUTIVE à l’adresse contact@hotomautive.com et introduire une réclamation auprès de la CNIL.
19.1 - Client consommateur
Après une réclamation écrite préalable demeurée sans solution amiable, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève HÔTOMAUTIVE :
CM2C - Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris - https://www.cm2c.net
La médiation de la consommation n’est pas applicable aux litiges opposant HÔTOMAUTIVE à un Client professionnel ou à une personne morale qui n’a pas la qualité de consommateur. Une solution amiable demeure recherchée en priorité.
Les présentes CGV et les contrats conclus directement entre le Client et le Prestataire sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au Client consommateur en raison de son lieu de résidence.
En cas de différend, une solution amiable est recherchée en priorité. Le Client consommateur peut ensuite recourir au dispositif de médiation prévu à l’article 19 lorsqu’il est applicable, sans que ce recours l’empêche de saisir la juridiction compétente. Pour les Clients professionnels et personnes morales, les éventuelles modalités particulières de règlement des litiges convenues par écrit s’appliquent sous réserve des règles impératives.
À défaut d’accord amiable, le litige peut être porté devant les juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.
Ce formulaire concerne uniquement un contrat conclu directement entre un Client consommateur et HÔTOMAUTIVE lorsque le droit légal de rétractation est applicable. Il doit être envoyé avant l’expiration du délai applicable.
Destinataire
HÔTOMAUTIVE - Maël L’Excellent
2 route de Montceau, 21360 Lusigny-sur-Ouche
contact@hotomautive.com
Déclaration
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation ci-dessous :
Prestation
........................................................................................................................
Réservée le
........................................................................................................................
Nom du Client
........................................................................................................................
Adresse
........................................................................................................................
........................................................................................................................
Date et signature
........................................................................................................................
Après une réclamation écrite préalable demeurée sans solution amiable, tout client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève HÔTOMAUTIVE :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net
La médiation de la consommation ne s’applique pas aux litiges avec un client professionnel ou une personne morale n’ayant pas la qualité de consommateur.
Lorsqu’un contrat est conclu à distance ou hors établissement avec un client consommateur et que les conditions légales sont réunies, celui-ci dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Lorsque le client demande expressément que la prestation commence avant l’expiration de ce délai, les règles relatives au commencement anticipé et, le cas échéant, à la perte du droit de rétractation après exécution complète s’appliquent conformément aux CGV.
À adresser à HÔTOMAUTIVE — Maël L’Excellent, 2 route de Montceau, 21360 Lusigny-sur-Ouche — contact@hotomautive.com.
« Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante : [prestation], réservée le [date]. Nom : [nom]. Adresse : [adresse]. Date et signature : [date/signature]. »
Le site n’utilise actuellement aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience. Il mémorise uniquement, dans le stockage local du navigateur, la langue choisie afin d’améliorer la navigation.
Les dispositifs strictement nécessaires au fonctionnement du site ne requièrent pas de consentement préalable. Si HÔTOMAUTIVE met ultérieurement en place un outil soumis au consentement, le site sera adapté avant son activation.